Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l’éditeur et toute personne physique procédant à l’achat de contenus numériques proposés via la plateforme de vente en ligne utilisée par l’éditeur.
L’éditeur commercialise des ateliers et contenus numériques relatifs au développement personnel et au bien-être. Les informations légales complètes relatives à l’identité de l’éditeur, à sa forme juridique et à ses coordonnées figurent sur le site de vente et sont accessibles au client avant toute commande.
Les produits proposés à la vente sont des contenus numériques dématérialisés, comprenant notamment des vidéos, des fichiers audio, des documents PDF, des exercices et supports pédagogiques. Ces contenus sont accessibles immédiatement après paiement, par téléchargement et/ou consultation en ligne, selon les modalités précisées au moment de l’achat.
Les ateliers relèvent exclusivement du développement personnel, du bien-être et de l’exploration intérieure. Ils ne constituent en aucun cas un acte médical, paramédical, psychologique, psychothérapeutique ou thérapeutique, et ne se substituent en aucune manière à un suivi médical ou professionnel de santé. Le client reconnaît être seul responsable de sa participation aux exercices proposés, notamment en matière de respiration, de méditation, de mouvement, de danse ou d’écriture, et s’engage à respecter ses capacités physiques, émotionnelles et psychiques.
Les contenus proposés ont pour vocation de fournir des outils, pratiques et pistes de réflexion. Aucun résultat spécifique, transformation personnelle ou effet particulier n’est garanti. Les résultats éventuels dépendent de nombreux facteurs propres à chaque individu, indépendants de la volonté de l’éditeur.
Le client reconnaît et accepte que l’exécution du contrat débute immédiatement après validation du paiement, par la mise à disposition instantanée des contenus numériques. L’accès aux contenus est fourni sans délai et de manière automatisée.
Conformément à l’article L deux cent vingt-et-un vingt-huit du Code de la consommation, le client reconnaît expressément solliciter l’exécution immédiate de la fourniture de contenus numériques et renonce de ce fait à son droit légal de rétractation. En conséquence, aucun remboursement, échange ou annulation ne pourra être accordé après l’accès ou le téléchargement des contenus, quelle qu’en soit la raison.
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, sauf mention contraire. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, selon les moyens de paiement proposés sur la plateforme. La commande devient ferme et définitive après validation du paiement.
L’accès aux contenus numériques peut être limité dans le temps selon les modalités précisées lors de l’achat. Le client est invité à télécharger et sauvegarder les fichiers mis à disposition pendant la durée d’accès. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de la perte de fichiers non sauvegardés par le client.
L’éditeur peut proposer, à titre purement gracieux et facultatif, des espaces communautaires, rencontres collectives, sessions d’échange ou moments de pratique partagée, notamment en ligne. Ces bonus ne constituent pas une prestation contractuelle, ne sont pas garantis dans le temps, ne font l’objet d’aucune obligation de fréquence ou de maintien, et peuvent être modifiés, suspendus ou supprimés à tout moment, sans que cela n’ouvre droit à réclamation, remboursement ou indemnisation.
L’ensemble des contenus mis à disposition dans le cadre des ateliers est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur. L’achat d’un atelier confère au client un droit d’usage strictement personnel, privé et non transférable. Toute reproduction, diffusion, partage, revente, modification, mise à disposition de tiers ou exploitation commerciale, totale ou partielle, des contenus est formellement interdite sans autorisation écrite préalable.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des contenus, ni des décisions personnelles prises par le client à la suite des ateliers. Le client demeure seul responsable de ses choix, actions et interprétations.
Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données selon les modalités indiquées sur le site.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le client est invité à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des dispositions légales impératives.